Précision sur le crédit d'impot pour un gainable.

[fred17]

Bonjour à tous.

Il y a quelque temps, une personne m'a dit, que sur un gainable, le crédit d'impôt, était valable uniquement sur l'unité extérieure.
J'ai contacté Impot service qui m'a confirmé cela alors que tous les installateurs me disent que le CI s'applique sur le montant TTC de la facture hors MO.
Deux jours aprés, j'ai rappelé impot service (en espérant que la premiére fois il s'était trompé) et là j'ai eu un autre conseillé qui m'a confirmer la même chose.
Qu'en passez-vous?
Pour ceux qui ont eu leur CI sur les installations réalisée en 2005, sur quel matériel l'avez-vous obtenu?

Merci d'avance pour vos réponses.
Cordialement

[Superman]

Salut, dans le doute il faut croire les impots.

De toute façon je pense qu'ils ont raison, le CI est sur la pompe à chaleur par sur le réseau de chauffage (gaine, plancher chauffant radiateur,...)

[karnov]

tu peux aussi rajouter tout le système de régulation qui a un coût élever et qui est une préconisation pour avoir le crédit d impôts sur le gainable
par contre, l'unité intérieur doit aussi faire partie du crédit d impôts

[karnov]

PAr contre ce qui m etonne fortement c est que les impots t on dit qu il ne prenais en compte qu UNIQUEMENT L UNITE EXTERIEUR car:

B. Equipements de production d?énergie utilisant une source d?énergie renouvelable et pompes à chaleur spécifiques

36. Pièces, fournitures et systèmes associés. Entrent dans la base du crédit d?impôt pour dépenses d?acquisition d?équipements de production d?énergie utilisant une source d?énergie renouvelable ou de pompes à chaleur spécifiques, les systèmes de captage, les systèmes de stockage sans appoint ou avec appoint intégré, les échangeurs de chaleur, les unités de régulation et les systèmes de gestion et de conditionnement de l?énergie électrique d?origine renouvelable, tels que les systèmes de convertisseurs (onduleurs), les systèmes de stockage (accumulateurs) et les systèmes de conduite et de gestion.

avec ce qui est cité, j en deduit que:
l unité interieur et exterieur est compris
L equipement permettant la regulation et sa gestion ( telecommande + volet motorisé)
Maintenant la grande ligne c est en quoi consite " les systèmes de conduite et de gestion"

De plus:

Les pièces et fournitures destinées à s’intégrer ou à constituer, une fois réunies, l’équipement de production d’énergie
utilisant une source d’énergie renouvelable ou la pompe à chaleur spécifique sont comprises dans la base du crédit
d’impôt.

[karnov]

Salut, dans le doute il faut croire les impots.

De toute façon je pense qu'ils ont raison, le CI est sur la pompe à chaleur par sur le réseau de chauffage (gaine, plancher chauffant radiateur,...)

A verifier, car normallement pour l exterieur , le terrassement n est pas à prendre en compte mais le éléments composant le captages Oui

[fred17]

Karnov,
Je suis complétement d'accord avec vous sur le texte que vous avez copié :

"Citation:
B. Equipements de production d?énergie utilisant une source d?énergie renouvelable et pompes à chaleur spécifiques

36. Pièces, fournitures et systèmes associés. Entrent dans la base du crédit d?impôt pour dépenses d?acquisition d?équipements de production d?énergie utilisant une source d?énergie renouvelable ou de pompes à chaleur spécifiques, les systèmes de captage, les systèmes de stockage sans appoint ou avec appoint intégré, les échangeurs de chaleur, les unités de régulation et les systèmes de gestion et de conditionnement de l?énergie électrique d?origine renouvelable, tels que les systèmes de convertisseurs (onduleurs), les systèmes de stockage (accumulateurs) et les systèmes de conduite et de gestion"

Car c'est le même texte que m'ont envoyé les impôts ( Je m'apprétais a vous le citer), seulement je trouve que c'est un texte générique, car il parle de pompes a chaleur spécifiques et d'autres systémes de production d'énergie différents de ce que je leur ai demandé ( géothermie, et photovoltaïque).
De plus ils utilisent des descriptions téchniques, est ce que " échangeur de chaleur" veut dire " unité intérieure"?, quand vous avez un conseillé des impôts au téléphone qui lui, compare ça à des radiateurs et vous dit: comme les radiateurs sur un systéme de PAC air/eau ne sont pas pris en compte par le crédit d'impôt, il en est de même pour l'unité intérieure d'un gainable.

Qui dois-je écouter? Un conseillé des impôts qui est sensé bien connaitre les lois, ou un professionnel qui connait parfaitement son métier, mais qui pourrait sans le vouloir, interprêter les textes?

En tous cas, merci beaucoup pour vos réponses
Cordialement

[Idesko13-Guillaume]

Bonjour à tous.

Il y a quelque temps, une personne m'a dit, que sur un gainable, le crédit d'impôt, était valable uniquement sur l'unité extérieure.
J'ai contacté Impot service qui m'a confirmé cela alors que tous les installateurs me disent que le CI s'applique sur le montant TTC de la facture hors MO.
Deux jours aprés, j'ai rappelé impot service (en espérant que la premiére fois il s'était trompé) et là j'ai eu un autre conseillé qui m'a confirmer la même chose.
Qu'en passez-vous?
Pour ceux qui ont eu leur CI sur les installations réalisée en 2005, sur quel matériel l'avez-vous obtenu?

Merci d'avance pour vos réponses.
Cordialement

Clairement, tu déclares en TTC le montant du Groupe Extérieur + l'unité gainable + Fournitures ( gaines + thermostat + kit zoning électronique + cuivres etc...)
TOUT, sauf la main d'oeuvre donc.

[fred17]

Merci Idesko13-Guillaume.

C'est une affirmation ?
Si c'est du Multi-splits, c'est la même chose?

Cordialement

[karnov]

Je reviens sur le gainable c
en prenant la doc 2041-GR - N°50794#07

page 6
la pompe à chaleur air/air avec ses compléments intégrés éventuels assure le chauffage de l'habitation dans son ensemble (les pièces de vies et leurs
circulations) ;

page 7:
Précisions :
• Les équipements éligibles comprennent le coût des pièces, fournitures et systèmes associés (tubes, collecteurs,charge frigorifique, vannes, filtres et boîtes de raccordement).

donc pour un gainable, filtres et boîtes de raccordement (plenum de reprise et de depart) son déductible ?
"C est un vrais jeux de loie leur doc"
je fais un mail au impots en argumentant je verais bien leur réponse

[fred17]

Merci par avance de nous faire part de leur réponse.

Dans le texte cité au-dessus, les impôts parlent " d'échangeur de chaleur ", est-ce que les unitées intérieures ( gainables ou splits) sont des échangeurs de chaleur ?
Car dans ce cas ces mêmes unitées sont elligibles au crédit d'impôt!

Avis aux téchniciens!!!

Cordialement

[karnov]

voici le mail que j ai fais:

bonjour,
je me permets de vous contacter sur le mode de calcul du credit d impots concernant les energies renouvelable.
Ayans fais installer et certifier une installation de Pompe à chaleur de type aerothemie gainable.
Je ne sais pas ce qu il faut déclarer.exactement.
effectivement, si je me base sur la documentation 2041-GR - N°50794#07
disponible:
http://www.impots.gouv.fr/portal/deploi ... e_3675.pdf
et plus précisément sur :
page 6
la pompe à chaleur air/air avec ses compléments intégrés éventuels assure le chauffage de l'habitation dans son ensemble (les pièces de vies et leurs
circulations) ;

page 7:Précisions :
• Les équipements éligibles comprennent le coût des pièces, fournitures et systèmes associés (tubes, collecteurs,
charge frigorifique, vannes, filtres et boîtes de raccordement).

page 8
Entrent dans la base du crédit d'impôt les systèmes de stockage sans appoint ou avec appoint intégré, les échangeurs de chaleur, les unités de
régulation et les systèmes de gestion et de conditionnement de l'énergie électrique d'origine renouvelable, tels que les systèmes de convertisseurs
(onduleurs), les systèmes de stockage (accumulateurs) et les systèmes de conduite et de gestion.

page 9:
Les pièces et fournitures destinées à s’intégrer ou à constituer, une fois réunies, l’équipement de production d’énergie
utilisant une source d’énergie renouvelable ou la pompe à chaleur spécifique sont comprises dans la base du crédit
d’impôt.

Au vue de ces différents paragraphes, je pencherais pour tout déclaré sauf la main d'oeuvre.

Pourriez vous me confirmer cette information afin de ne pas faire d'erreur dans ma déclaration..
Cordiallement

Pourquoi ne pas envoyer quelque chose de similaire a votre centre des impots dont l adresse email doit apparaitre sur la feuille de declaration d impot 2006 ?

[karnov]

Voici la réponse de mon centre des impôts:
je me suis permis d anonymiser la réponse

Nature de la demande : IR charges et réductions d'impôts
Objet de la demande : Demande d’information juridique
Traité par : Inspecteur départemental, ICE

Bonjour Madame / Monsieur

Bonjour,
Le crédit d'impôts, en cette matière, est caculé sur le montant de la
facture TTC établie par l'entreprise, déduction faite de la main d'oeuvre

Maintenant a voir si vous avez eu d autre réponse de votre centre des impots